MENTIONS LÉGALES
Cette page présente les informations relatives à l’éditeur, à l’hébergement et à l’utilisation du site O’Butry Pétanque.
O’Butry Pétanque
95430 Butry-sur-Oise
Informations légales du site
Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse obutrypetanque.com, est édité par l’association O’Butry Pétanque.
- Dénomination
- O’Butry Pétanque
- Nature
- Association loi 1901
- Numéro RNA
- W953013515
- Siège social
- Mairie – Place Pierre Blanchard, 95430 Butry-sur-Oise, France
- Adresse électronique
- [email protected]
- Site internet
- obutrypetanque.com
Direction de la publication
Le directeur de la publication du site est :
Philippe THEVENOT
Président d’O’Butry Pétanque.
Gestion et communication du site
La gestion des contenus, de la communication et des supports numériques du site peut être assurée par les personnes habilitées par l’association.
Pour toute demande concernant le contenu du site, vous pouvez écrire à : [email protected] .
Hébergement du site
Le site internet est hébergé par :
- Hébergeur
- Namecheap, Inc.
- Adresse
- 4600 East Washington Street, Suite 300, Phoenix, Arizona 85034, États-Unis
- Site internet
- Namecheap
- Contact
- [email protected]
Le nom de domaine et certains services techniques peuvent également utiliser des services intermédiaires de gestion DNS, de sécurité ou de diffusion de contenu, sans que ceux-ci constituent nécessairement l’hébergeur principal du site.
Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les contenus propres à O’Butry Pétanque présents sur ce site, notamment les textes, éléments graphiques, logos, documents, présentations et éléments de mise en page, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, publication ou utilisation substantielle de ces éléments sans autorisation préalable peut être interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Photographies et illustrations
Certaines photographies ou illustrations peuvent provenir de banques d’images, de partenaires ou de sources tierces. Les droits restent détenus par leurs auteurs ou titulaires respectifs lorsqu’ils sont applicables.
Lorsqu’une image appartient à un tiers, elle doit être utilisée dans le respect des droits ou licences qui lui sont associés.
Responsabilité
O’Butry Pétanque s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi exactes et à jour que possible.
Certaines informations, notamment les horaires, dates d’événements, tournois, entraînements ou projets, peuvent toutefois évoluer.
Il est recommandé de vérifier les informations les plus récentes ou de contacter directement l’association avant un déplacement ou une participation à un événement.
O’Butry Pétanque ne saurait être tenue responsable d’une interruption temporaire du site, d’une erreur technique, d’une indisponibilité ou d’un dommage résultant d’un usage inapproprié des informations disponibles.
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Données personnelles
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Droit applicable
Le présent site est édité par une association établie en France.
Son utilisation et les présentes mentions légales sont soumises, sous réserve des règles impératives applicables, au droit français.
Mise à jour des mentions légales
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées afin de tenir compte de l’évolution du site, des services utilisés ou du cadre juridique applicable.
Dernière mise à jour : 7 octobre 2026.
À consulter également
Politique de confidentialité
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Consulter →Documents officiels
Retrouvez les documents publics relatifs à l’association et à son fonctionnement.
Consulter →Transparence et rapports
Consultez les principaux éléments sur l’activité, les comptes et la gouvernance du club.
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